ok, activation du mode juriste :
sur le point de la reproduction de logos, la jurisprudence est relativement unanime, et tend a vouloir favoriser la reproduction de ces derniers
a titre d'exemple, une autorisation de reproduction de logo peut se prouver par simple commencement de preuve par écrit (C.A Aix en Provence 13 déc 2007)
De plus (Cassation, chambre commerciale 31 mars 2004) une marque ne permet pas à son titulaire de s'opposer à l'utilisation de celle-ci, dès lors que son usage est conforme aux bonnes moeurs du droit (commercial, en l'espèce)
Visiblement, toutes les juridictions semblent vouloir favoriser la diffusion et la reproduction des marques par le plus grand nombre, du moment que ces reproductions sont utilisées à bon escient, et ne constituent pas une entrave à l'activité desdites marques ...
mode juriste off
tu peux y aller, de toute manière personne ne te fera un procès si t'es sous contrat avec ces boîtes, auquel cas, elles perdraient à coup sur (mais ils ont de bons juristes qui le savent, donc ca n'arrivera pas)
tu peux donc y aller, tout en veillent de ne pas déformer les logos, prends-en des officiels, sinon, ils vont peut-être être moins coulants (et dans ce cas là, t'aurais tort)
