Pour être clair : L’utilisation des domaines publics, y compris pour des présentations de spectacles, est réglementée. Il est nécessaire d’obtenir l’autorisation de la puissance publique concernée (Etat ou collectivité locale), s’il s’agit de domaines publics. (voir surtout Article L2212-2 CGCT)
Effectivement en tant qu'individu exerçant en dehors d'une association tu n'auras jamais cette autorisation.
Par ailleurs tu pourrais tomber sous le coup de l'article R1337-6 et s. du code de la santé publique concernant les bruits de voisinage.
Enfin cela pourrait etre assimilé à de la mendicité, qui n'est plus un délit mais qui peut dans certains cas entrainer une amende voire une confiscation (rare)
La seule solution c'est donc soit de jouer dans un bar ou sur une terrasse si t'as l'autorisation du proprio, théoriquement le "chapeau" est interdit mais on voit souvent que c'est toléré.
Qu'est ce que tu risques vraiment?
- que les flics, municipaux généralement, te disent d'arreter ou d'aller voir ailleurs...selon leur bonne humeur un petit controle d'identité en prime.
-dans des cas rares une confiscation de l'instrument et une amende...ça sera ensuite à un tribunal de décider des modalités de restitution (très chiant donc)
Compte tenu de ça si j'étais toi je laisserai tomber...même si dans un parc les risques de tapage sont moins grand que dans la rue, si t'es amplifié tu risques de te faire chopper.
Compte tenu des droits d'auteur et de la PI en général ça on s'en fout totalement dans le contexte...personne n'ira te faire un procès parce qu'il a reconnu du ACDC dans le parc
