Web perso et propriété intellectuelle: pro needed

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Créé le 09/05/2009

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Taikira

•09/05/2009 00:36:39

Yo le monde

bon, comme hadopi caca prout est votée (enfin presque, le sénat à pas encore baissé son froc mais c'est pour demain), je me dis que s'ils veulent jouer aux cons on peut etre plusieurs.

Je m'explique: à titre perso, j'édite sur le web mon propre site internet, créé de mes petites mains et tout et tout.
Comme toute page web, si je ne me gourre, mon site est copié régulièrement sur les serveurs de google, en vue du bon fonctionnement de celui-ci.
Pourtant google ne m'en a jamais demandé l'autorisation. C'est donc une violation de mon droit d'auteur, et une contrefaçon de ma propriété intellectuelle. Ca tombe logiquement sous le coup de la loi Hadopi (peut-etre meme de davdsi, j'ai pas encore trop regardé), et en temps qu'ayant droit je peux donc logiquement demander à ce que l'hadopiesque riposte graduée soit déclenchée contre le contre-facteur.

Si ce raisonnement est bon, j'ai besoin de l'avis de juristes ou de spécialistes du web pour savoir comment je peux garantir le cas échéant que je suis bien l'auteur et l'éditeur de mon site web. Est-ce que la mise en ligne suffit de fait, ou faut-il avoir recours à une licence reconnue, genre creative common ou autre?

Autre question, quelqu'un sait comment repérer la trace du bot google sur mon site?

Merci les gens

Ju-bass

•09/05/2009 00:55:32

pour choper un bot google, c'est simple , et ta besoin de pas grand chose:

Bien evidemment faut mettre ton site au fond de la bouteille, sinon ca marche moins bien.

Plus sérieusement ton raisonnement par rapport a google et HADOPI est pas con, mais ya juste un soucis, c'est que GOOGLE est 'ricain, du coup il ne se passerait rien
Par contre avec un moteur de recherche francais, tu pourrais tenter.. mais internet est considéré comme un espace plutot public, du coup, tout le monde peut théoriquement consulter "ton espace".
Moi en tt cas, je me demandes le statut des films de boules

t'imagine qu'un pote t'annonce qu'il a été coupé d'internet pendant plusieurs mois à cause d'une vidéo X?

Taikira

•09/05/2009 01:07:01

Sauf que google a un siege régional à Paris ( see here ) et n'échappe ainsi pas au droit Français. Et la logique est aussi valable envers yahoo et live search ;)

AngeArael

•09/05/2009 03:31:03

j'vois pas pourquoi google copierait ton site pour son bon fonctionnement????? O_o'
il serait alors obligé de copier TOUT le web... ce qui me parait un brin énorme!!!

quand au bot, bah comme son nom le dit, c'est un robot qui ne fait que passer sur ton site!

Ju-bass

•09/05/2009 03:36:37

Sisi, google fait ca, ca lui permet de retrouver les mots clefs notamment.. cela lui prendrait trop de temps s'il devait "decouvrir" en temps reel tous les sites pour donner la liste de ceux qui ont le mot "bass" par exemple.
Il ne le copie pas entierement, il ne prend pas tout dessus mais tous les textes déjà, c'est sur, + des images.

charlie

•09/05/2009 04:03:00

Pour repérer le passage d'un bot sur ton site, tu fais un petit $_SERVER['REMOTE_ADDR'] (si tu utilises PHP, ça récupère l'IP), suivi d'un petit gethostbyaddr pour l'afficher sous forme intelligible.

Chips

•09/05/2009 18:06:47

Bon, allez, une petite mise au point :
1) Google ne copie pas le contenu textuel ou autre de ton site. Il remplit une base de données avec le nom de ton site, des portions de texte et les mots-clés qui y sont rattachés.
Il y a probablement d'autres trucs, mais à part les concepteurs de l'algorithme de Google, je doute fortement que d'autres personnes sachent exactement quelles données sont collectées par Google.

2) La riposte graduée exercée sur Google, c'est risible et totalement utopique, vu la puissance de Google et ses avocats.

3) Il y a par contre un site américain qui copie effectivement le contenu du Web sur ses serveurs : http://web.archive.org .
Lui, en revanche, tombe sous le coup de la Loi américaine et est donc totalement inaccessible à la riposte graduée.

4)

Taikira

comment je peux garantir le cas échéant que je suis bien l'auteur et l'éditeur de mon site web. Est-ce que la mise en ligne suffit de fait, ou faut-il avoir recours à une licence reconnue, genre creative common ou autre?

A) si tu crées tout seul ton site avec tes petites mimines, il te suffit de conserver sur ta bécane les fichiers html/php/css d'origine + les sources éventuelles du design le cas échéant.
Si tu as un nom de domaine (NDD) et/ou un hébergement à ton nom, tu as dû y associer tes coordonnées.
On peut les retrouver en faisant un WHOIS sur ton nom de domaine, par exemple.
Tu es donc légalement "propriétaire"* de ton site et de son contenu, en plus du NDD et de l'hébergement.
(* "propriétaire" ne vaut que pour le site et son contenu. Etant donné que tu loues le NDD et l'hébergement pour une durée limitée, même si renouvelée régulièremebnt, tu n'es que locataire de ces 2 items)
B) si tu crées ton site via un CMS (Joomla...) ou un blog (Dotclear, qui est d'ailleurs aussi un CMS depuis la V2, Wordpress, etc...), tu fais tes mises-à-jour en ligne et tu n'as donc pas grand-chose sur ta bécane.
Ton NDD et ton hébergement sont toujours à ton nom (cf A ci-dessus), mais je te conseille de faire des sauvegardes régulières de la base de dobnnées (BDD) de ton site via phpMyAdmin (ou autre gestionnaire de BDD suivant ton hébergeur).

Note : je sais pas si je suis clair, on est samedi, j'ai le cerveau en mode "mononeurone"

lebourrin91

•09/05/2009 19:01:20

Google conserve parfois tout à fait des sites en entier (enfin presque...souvent sans les images)...
La preuve ? le petit lien "version en cache" pour certains résultats de recherche !

AJOUT : cependant tu ne pourra pas porter plainte...si tu sais concevoir ton site web tout seul tu sais très bien ajouter une balise meta qui dira au bots d'aller voir ailleurs...et oui ça existe...dommage mais ça aurait été fun de pouvoir pourrir la loi comme ça ^^

Toute façon elle va jamais passer (cf parlement européen et guerre civile si ça arrive

)

acouel

•09/05/2009 19:02:45

de toute façon s'attaquer à google c'est de l'autofist

Taikira

•09/05/2009 19:43:13

l'idée c'est pas de s'attaquer à google comme ca, gratos, mais justement de foutre en face a face hadopi et un géant du web, pour que ce géant du web démontre de lui-meme l'ineptie de cette loi.

Chips

Bin justement, il me semble bien que google enregistre les pages consultées par ses bots. C'est bien ca, non, les pages accessibles en cache ?

Chips

2) La riposte graduée exercée sur Google, c'est risible et totalement utopique, vu la puissance de Google et ses avocats.

je sais bien. Le but n'est pas de faire sanctionner google, mais comme dit plus haut de provoquer une collision frontale entre google et hadopi, pour voir qui est le pot de terre ou le pot de fer...

Chips

Taikira

Mon site est créé par mes petites mimines, via l'outil dreamweaver. Je possede des sauvegardes de tout le contenu, et les updates n'ont toujours été faites qu'a partir d'une meme connection internet (j'imagine que les logs des updates doivent pouvoir se récupérer aupres de l'hebergeur).

Je n'ai pas de nom de domaine, puisque mon site est hébergé sur mon ftp offert gracieusement par free, avec un sous domaine (taikira.free.fr). mais bon, ca doit revenir plus ou moins au meme, car ce ftp est à mon nom.

Donc si je te suis bien, j'ai suffisament de matiere pour prouver que mon site est bien ma création et ma propriété, right?

lebourrin91

AJOUT : cependant tu ne pourra pas porter plainte...si tu sais concevoir ton site web tout seul tu sais très bien ajouter une balise meta qui dira au bots d'aller voir ailleurs...et oui ça existe...dommage mais ça aurait été fun de pouvoir pourrir la loi comme ça ^^

C'est pas parce que je peux empecher un bot de venir pomper mon site grace a un script que le meme bot a le droit de copier si je n'emploie pas le script.
Si tu fermes pas ta bagnole a clef et qu'on te la vole, le délit est constitué, quand bien meme tu n'as pas pris les précautions élémentaires (certes ton assureur payera pas, mais le voleur restera coupable de vol devant la justice).
Idem pour la propriété intelectuelle.
Et puis d'abord, non je sais pas utiliser ces balises. Sinon j'utiliserais pas dreamweaver pour faire mes pages

acouel

•09/05/2009 20:05:48

Taikira

je sais bien. Le but n'est pas de faire sanctionner google, mais comme dit plus haut de provoquer une collision frontale entre google et hadopi, pour voir qui est le pot de terre ou le pot de fer...

Ce que tu es machiavélique

niark niark niark

Chips

•09/05/2009 21:28:08

lebourrin91

Google conserve parfois tout à fait des sites en entier (enfin presque...souvent sans les images)...
La preuve ? le petit lien "version en cache" pour certains résultats de recherche !

Taikira

Bin justement, il me semble bien que google enregistre les pages consultées par ses bots. C'est bien ca, non, les pages accessibles en cache ?

Pas tout-à-fait exact.
En fait, Google sauvegarde bien des portions de sites pour afficher le cache, mais ces copies sont régulièrement effacées par des copies plus récentes. Donc, pas réellement d'archives, contrairement à web.archive.org ;)

Pour preuve le bandeau qui s'affiche quand tu cliques pour voir une page en cache :

Google

Ceci est le cache Google de http://www.monsite.com/ . Il s'agit d'un instantané de la page telle qu'elle était affichée le 6 mai 2009 01:00:43 GMT. La page actuelle peut avoir changé depuis cette date. En savoir plus

Taikira

Donc si je te suis bien, j'ai suffisament de matiere pour prouver que mon site est bien ma création et ma propriété, right?

Right.
Je fais de même avec mes propres sites (enfin... ceux édités par ma société) + copie régulière de la BDD quand le site en comporte une (ça me sert accessoirement aussi en cas de crash de BDD, pour remettre en place des données récentes).

darkie

•10/05/2009 11:14:01

Taikira

Comme toute page web, si je ne me gourre, mon site est copié régulièrement sur les serveurs de google, en vue du bon fonctionnement de celui-ci.
Pourtant google ne m'en a jamais demandé l'autorisation. C'est donc une violation de mon droit d'auteur, et une contrefaçon de ma propriété intellectuelle. Ca tombe logiquement sous le coup de la loi Hadopi (peut-etre meme de davdsi, j'ai pas encore trop regardé), et en temps qu'ayant droit je peux donc logiquement demander à ce que l'hadopiesque riposte graduée soit déclenchée contre le contre-facteur.

Sachant pas trop de quoi ça parle, je peux savoir (en 2 phrases max hein, pas la peine d'avoir un sujet de thèse dessus

) en quoi ce serait, selon Hadopipi, une violation des droits d'auteur que de recenser ton site? (oui, j'ai pas envie de lire la loi, d'ailleur le droit en général, ça m'ennuie

)

Taikira

•10/05/2009 12:25:53

C'est pas le fait de recenser le site qui "serait" une violation du droit d'auteur, mais le fait de le copier sans autorisation. Je dis "serait", parce qu'en fait j'en ai rien à foutre du tout.

Et c'est pas selon hadopi, mais selon dadvsi et tout le code de la propriété intellectuelle.

doum

•10/05/2009 16:23:58

il faut aussi remplir les mentions légales du site.

John4692

•10/05/2009 17:10:18

En tous cas, t'as de la suite dans les idées !

Gorille

•10/05/2009 18:31:12

Bon courage pour ton futur ulcère.

Taikira

•10/05/2009 22:39:08

doum

il faut aussi remplir les mentions légales du site.

???

Chips

•10/05/2009 22:59:26

doum

il faut aussi remplir les mentions légales du site.

En théorie, oui, la loi est censée obliger les webmasters à créer une page avec coordonnées complètes et les limites d'utilisation du site.
En pratique, pour un site perso où tu ne collectes aucune donnée personnelle sur tes visiteurs, tu peux largement t'en passer.

khwadj

•10/05/2009 23:51:45

Google ne fout en cache que des résultats. Un site web est composé d'une ou plusieurs partie d'application serveur, et d'un résultat en (X)HTML principalement, pouvant inclure des objets divers et variés.

Ce que met google en cache, c'est uniquement ce qu'il peut consulter, à savoir un résultat, donc une page HTML avec ses éventuels scripts. Ca n'est en aucun cas le code de ton site pour lequel tu es probablement considéré comme auteur.

Ce qui constituerait une violation de propriété intellectuelle, ça serait que Google aille directement chopper ton code, la partie serveur de ta page, ce à quoi il n'a jamais accès. Google n'est qu'un utilisateur parmis d'autre de ton site. Il te demande une banane, tu lui donnes une banane. En aucun cas tu ne pourras l'accuser d'avoir piqué ton bananier.

Accessoirement, je ne pense pas qu'un code HTML soit protegeable, donc les pages entièrement statiques en html pur ne pourront jamais faire l'objet d'une propriété intellectuelle performante, car trop facile à copier et à modifier à la volée.

Sinon, accéssoirement, le parcours des pages, le cachage de ces mêmes pages (pour pages relativement statiques aux URL bien construites), c'est juste le moteur principal de pas mal d'activité sur le web. J'apprécie l'idée de vouloir jouer aux cons avec les autorités (même si un raisonnement par a+b ne leur ferait pas entendre raison), mais ce que tu demandes n'est réaliste à aucun point de vue malheureusement.

Taikira

•11/05/2009 00:16:02

Si je te suis, Khwadj, google duplique au moins une partie de ma page. Le droit d'auteur exige bien un accord pour copie de tout ou partie de l'oeuvre dupliquée. On reste donc en plein dedans, non?

khwadj

Accessoirement, je ne pense pas qu'un code HTML soit protegeable, donc les pages entièrement statiques en html pur ne pourront jamais faire l'objet d'une propriété intellectuelle performante, car trop facile à copier et à modifier à la volée.

pour moi, le language html c'est les notesde musique, et le code de ton site c'est la partition de ton oeuvre. Alors effectivement, tu ne peux pas protéger les notes (l'alphabet), mais le résultat final, si. c'est ta création.

khwadj

Il te demande une banane, tu lui donnes une banane. En aucun cas tu ne pourras l'accuser d'avoir piqué ton bananier.

(j'aime bien l'image

)
moi je vois pas ca comme ca. Dans mon idée, il voit mes bananes, il se sert sans rien me demander en dupliquant une partie des bananes, et dispose les clones de bananes imparfaits sur son étal pour pouvoir vendre ses choux. On est meme dans la contrefaçon a but commercial, là...

Te méprends pas, je cherche pas à avoir raison à tout prix. Juste à argumenter mon idée pour voir jusqu'a quel point le raisonnement peut se tenir ou pas.

khwadj

•11/05/2009 00:30:48

Je l'avais bien compris.

Taikira

Si je te suis, Khwadj, google duplique au moins une partie de ma page. Le droit d'auteur exige bien un accord pour copie de tout ou partie de l'oeuvre dupliquée. On reste donc en plein dedans, non?

Si on considère que "ta page" est le résultat d'une requête, alors on peut dire que oui.
Seulement, cette page n'est pas couverte par les mêmes droits d'auteur à ma connaissance. J'aurais peut être du aller au moins une fois en cours de droit il y a quelques années

Je doute plus que fortement qu'une quelconque façon de protéger ton contenu textuel existe. Par contre, là où on peut chipoter, c'est que si une telle propriété intellectuelle n'existe pas ou n'existe qu'à moitié, il est alors totallement illogique de considérer une personne physique comme responsable d'un quelconque contenu online, voire même d'emails.

Enfin, petit avis perso, le net n'a, pour moi, pas vocation à soulever la question de la propriété intellectuelle à tout bout de champ, mais plutôt à l'éradiquer.

AngeArael

•11/05/2009 00:55:06

l'argumentation est en effet excellente!!!
et le meilleur exemple est sans doute, bah cette page même!!!

google récupère le résultat de l'interpretation du code que lui envoi le serveur de poppyto, comme d'ailleurs tous les navigateurs internet qui affiche ce site, en interpretant le résultat de leur demande au serveur (en gros la question "affiche moi la page 1 du topic web perso... du site slappyto") et le serveur lui envoi.

mais le code source de cette page, n'a mais alors AUCUN rapport avec ce qui est affiché (fin aucun rapport, si... mais il n'est pas du tout ecrit en dur dans la page, le contenu de celle-ci, probablement dans lui écrit dans une base de donnée)

donc en gros, google ne prend que ce que prend un bête IE ou Firefox pour afficher un site... le résultat d'une question!
alors bon du coup après... tu peux pousser le raisonnement à fond et attaquer tous les navigateurs du monde

il y aurait violation si google récupérait le code aspx (le vrai code de la page) et non pas simplement l'interprétation html de celui-ci...

FunkyMoule

•11/05/2009 10:55:09

AngeArael

il y aurait violation si google récupérait le code aspx (le vrai code de la page) et non pas simplement l'interprétation html de celui-ci...

Vous êtes trop partis dans la technique là

(déformation professionnelle?)
Il n'est pas question de codes-source pour le site de Taikira, c'est du statique.. le droit d'auteur porte ici sur les articles, les photos..

doum

•11/05/2009 11:47:34

il y a deux couches de propriété ici (en reprenant l'analogie avec slappyto, et en en rajoutant une avec un journal) :
- le code source du moteur, outil technique qui est une production intellectuelle, à protéger (ou pas), mais jamais affiché (sauf si les droits sont mal positionnés sur le serveur) : correspond à la composition et à la rotative pour un journal
- les opinions et/ou simples posts, qui sont aussi des productions intellectuelles, donc aussi concernés par le code de la propriété intellectuelle. (l'article pour un journal).

Mais concernant les sites web, le droit français a du retard et l'analogie avec un journal est complète car les sites web sont sous le régime du droit de la presse en France.

Et pour les mentions légales, c'est justement le lieu pour indiquer des trucs dans le genre :

Auteur

Éditeur/hébergeur

Le directeur de la publication est XXX

Conditions générales d'utilisation

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise ne contient aucun virus ou tout autre « logiciel malintentionné » et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur est seul responsable du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur l'Internet. Le propriétaire du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifié(e)s mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou de « logiciels malintentionnés » sur son site.

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respect de l'intégrité des documents reproduits
citation explicite de l'origine : XXX et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités
gratuité de la diffusion

Les bases de données figurant sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1 er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Taikira

•11/05/2009 12:11:45

FunkyMoule

AngeArael

il y aurait violation si google récupérait le code aspx (le vrai code de la page) et non pas simplement l'interprétation html de celui-ci...

Vous êtes trop partis dans la technique là

(déformation professionnelle?)
Il n'est pas question de codes-source pour le site de Taikira, c'est du statique.. le droit d'auteur porte ici sur les articles, les photos..

On est bien d'accord.

Pour moi, google fait une "photocopie" de mon site sans mon accord. Apres, on s'en bat qu'il utilise le meme papier ou la meme encre.

doum

•11/05/2009 13:36:23

pour ton accord : tu peux te créer un compte webmaster sur google. Tu y indiques le site que tu gères et tu dis que tu veux pas qu'ils l'indexent (ou le mettent en cache)

sinon, les fichiers robots.txt sont là pour dire à google : pas de toi ici. les robots officiels les respectent. plus d'information ici : http://www.robotstxt.org/
il s'agit juste d'un fichier que tu nommes robots.txt dans lequel tu mets des règles du genre :

User-agent: *
Disallow: /

qui veut simplement dire qu'aucun robot n'a à visiter ton site

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